Conseil communal

Les personnes qui souhaitent recevoir l'OJ du conseil peuvent transmettre leur adresse mail à YW5uZS5hZWxnb2V0QGNvbW11bmUtZnJvaWRjaGFwZWxsZS5iZQ==.

Conformément à l'article L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de convoquer Madame/Monsieur à la SEANCE du CONSEIL COMMUNAL qui aura lieu le lundi 06 juillet 2020 à 20 heures à la salle des fêtes, Place Albert 1er 51 à 6440 Froidchapelle.
 

Ordre du jour